Auxerre Patrimoines numériques

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  2018-156 Convention de mise à disposition d'un agent de la communauté de l'Auxerrois pour l'Office de tourisme de l'auxerrois

  

  154 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/171

  Sujet : personnel / organisme local de tourisme

  Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-157 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2019

  

  839 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/172

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-158 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Communauté de l'Auxerrois

  

  954 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/173

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-159 Actualisation du dispositif de participation communautaire aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance

  

  175 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/174

  Sujet : personnel

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-160 Avenant au contrat d'assurance statutaire conclu en groupement avec le Centre de gestion 89

  

  142 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/175

  Sujet : personnel

  Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-161 Modalités de vente des bureaux du bâtiment A du centre des affaires " Les Boutisses " aux Plaines de l'Yonne

  

  196 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/176

  Sujet : propriété publique / immobilier

  Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Boutisses

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-162 Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et l'Agence économique régionale Bourgogne-Franche-Comté

  

  146 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/177

  Sujet : action économique

  Organisme : Agence économique régionale de Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2013-....)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-163 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune d'Auxerre

  

  161 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/178

  Sujet : conditions du travail / commerce

  Organisme : Auxerre

  Lieu : Auxerre (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-164 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Perrigny

  

  193 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/179

  Sujet : conditions du travail / commerce

  Organisme : Perrigny (Yonne)

  Lieu : Perrigny (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  
  
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  2018-165 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur la commune de Monéteau

  

  180 Ko

  Date  : 20 décembre 2018

  Cote : 18 WCA 2018/180

  Sujet : conditions du travail / commerce

  Organisme : Monéteau (Yonne)

  Lieu : Monéteau (Yonne, France)

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées